**Conditions générales de vente (CGV)

L'Atelier des Neiges**

1. Introduction

2. Définitions

3. Objet du contrat

4. Prix

5. Commande

6. Paiement

7. Livraison

8. Droit de rétractation

9. Garantie

10. Responsabilité

11. Propriété intellectuelle

12. Données personnelles

13. Modification des CGV

14. Loi applicable et juridiction compétente

15. Dispositions finales

**1. Introduction**

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site de l'Atelier des Neiges, dont le siège social est situé à Mougins, en France. L'Atelier des Neiges est une auto-entreprise française exonérée de TVA.

**2. Définitions**

- "Client" : désigne toute personne physique ou morale qui effectue un achat sur le site de l'Atelier des Neiges.

- "Produits" : fait référence aux bougies et fondants parfumés et aux créations personnalisées proposées à la vente sur le site.

**3. Objet du contrat**

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties concernant la vente des Produits de l'Atelier des Neiges.

**4. Prix**

Les prix des Produits sont indiqués en euros et sont ceux en vigueur au moment de la commande. Ils sont susceptibles de varier en cas de modification des taux de taxes ou en cas d'erreur manifeste. Toutefois, une fois la commande passée, le prix ne pourra plus être modifié.

**5. Commande**

Le processus de commande se fait en ligne sur le site de l'Atelier des Neiges. Le Client sélectionne les Produits désirés, ajoute les quantités souhaitées et valide sa commande. Un récapitulatif de la commande est ensuite affiché, permettant au Client de vérifier les détails de sa commande avant de la confirmer.

**6. Paiement**

Le paiement des commandes s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le Client garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.

**7. Livraison**

Les livraisons sont effectuées par Mondial Relay vers le point relais choisi par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et peuvent varier en fonction de la destination. L'Atelier des Neiges ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables à Mondial Relay.

**8. Droit de rétractation**

Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les modalités d'exercice du droit de rétractation sont précisées dans la politique de retour de l'Atelier des Neiges.

**9. Garantie**

L'Atelier des Neiges garantit que les Produits livrés sont conformes à la description présentée sur le site et qu'ils sont exempts de vices cachés. En cas de non-conformité ou de vice caché, le Client pourra exercer son droit à la garantie dans les conditions prévues par la loi.

**10. Responsabilité**

L'Atelier des Neiges décline toute responsabilité en cas d'utilisation inappropriée des Produits. Sa responsabilité ne pourra être engagée que pour des dommages directs prouvés résultant d'une faute imputable à l'entreprise.

**11. Propriété intellectuelle**

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux Produits et au site de l'Atelier des Neiges restent la propriété exclusive de l'entreprise.

**12. Données personnelles**

L'Atelier des Neiges collecte et traite les données personnelles des Clients conformément à sa politique de confidentialité. Les données personnelles ne seront utilisées que dans le cadre de la gestion des commandes et ne seront pas transmises à des tiers sans le consentement du Client.

**13. Modification des CGV**

L'Atelier des Neiges se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.

**14. Loi applicable et juridiction compétente**

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

**15. Dispositions finales**

Si l'une des clauses des présentes CGV devait être déclarée nulle par une décision de justice, cela n'affecterait pas la validité des autres clauses qui resteraient en vigueur.